1887W 1-1887W122
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Particularité physique
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 26/08/1986
Présentation du contenu
Commission régionale d'équipement hôtelier (1980-1984). Conférences administratives régionales (CAR) (1982). Promotion sociale du personnel communal (1982-1983). Fonds d'aménagement urbain (FAU) (1977-1982). Arrêtés du préfet de Région (1979-1983). Sociétés mutualistes (1983). Primes de développement régional (1977-1980). Jeunesse et sports (1980-1982). Tourisme (1976-1982). Budgets du SGAR (1980-1981). Planification.- VIIe plan régional, préparation. Plan intérimaire. VIIIe plan régional (1975-1982). Agriculture et environnement.- Primes d'orientation agricole (POA). Forêts (1981-1983). Zones d'aménagement concerté (ZAC) (1986).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Les articles 42 à 49 (contrôle de légalité) ont été éliminés en 2010.
Conditions d'accès
Versement librement communicable, à l'exception des articles 1887 W 7-18 soumis à un délai de 50 ans (vie privée).
Mots clés matières
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