5377W 1-5377W222
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement
Présentation du contenu
Ce versement comprend à la fois des permis de construire d'institutions et d'entreprises mais également des permis de construire d'habitations privées. Un index nominatif est disponible auprès du président de salle.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée) et des plans de bâtiment dont la communication porterait atteinte à la sécurité publique.
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PC n°6910903J0006 - Construction d'une maison individuelle de deux logements à LANTIGNIÉ ; n°6905905N0010 - Construction d'une maison individuelle à CIVRIEUX-D'AZERGUES ; n°6918703L0003 - Édifier une maison individuelle à SAINT-CLÉMENT-LES-PLACES ; n°6917703L0019 - Réhabilitation bâtiment et aménagement de 4 logements à SOURCIEUX-LES-MINES ; n°6915902N0023 - Construction d'une maison individuelle à POUILLY-LE-MONIAL ; n°6905505N0003 - Construction d'un immeuble à LES CHÈRES ; n°6905505N0011 - Création de 5 logements à LES CHÈRES ; n°6905805J0002 - Modifications façade et implantation à CHIROUBLES ; n°6906303Z0004 - Construction d'une maison individuelle à COLLONGES-AU-MONT-D'OR.
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