1 media
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Histoire de la conservation
Le fonds du Franc-Lyonnais a été versé au dépôt d'Archives du district en 1790.
Modalités d'entrées
Versement le 5/11/1790.
Conditions d'accès
Librement communicable.
Autre instrument de recherche
Documents en relation
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DU RHONE - BP 3627 : Franc-Lyonnais, don gratuit ; 8 C 33, 8 C 217 : marquisat de Neuvile ; ES 134-145 : archives communales déposées de Neuville-sur-Saône ; 10 G 1852 : relations du chapitre Saint-Jean avec les seigneurs de Beaujeu ; 10 G 1891 : relations du chapitre Saint-Jean avec le duc de Savoie ; 10 G 2484 : plan terrier ; 28 G 85 : cure de Neuville ; sous-série 50 H : confréries ; sous-série 23 J : Chartron ; fonds Galle : FG C 564, FG D 808, FG D 975 ; 46 L 6-17 : archives communales révolutionnaires ; 2 PL 272 : plan du parc de Neuville ; 3 PL 74-76 : projet de restauration de l'église ; 3 PL 295 : carte routière. BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE DE LYON - Fonds ancien : Ms 1939-1954, MS 1955-1960, MS 1961-1962, MS 1992, Ms 2215, MS 2217-2219 ; fonds Coste : estampes n°863, 878-879, 881-882, 888. ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L'AIN - sous-série 51 B : justices seigneuriales du Franc-Lyonnais (1692-1790). COMMUNE DE NEUVILLE-SUR-SAONE - Archives communales non déposées. BIBLIOTHEQUE NATIONALE DE FRANCE - Van der Kabel, Plam du campement des chevalliers de Neufville, 1670.
Bibliographie
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DU RHONE - Préinventaire des monuments et richesses artistiques, Neuville sur-Saône, Lyon, 2e edition, 2001 (eéta des sources p. 133-135).
GUTTON Jean-Pierre, Privilèges, assemblées et syndics du Franc-Lyonnais au XVIIIe s (FM 2204). Voir aussi l'introduction de l'instrument de recherche.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
1706, 1724, 1734-1735, 1742, 1755, 1761
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.