5242W 1-5242W50
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 09/03/2017
Présentation du contenu
Dossiers d'entreprises fermées.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation.
Conditions d'accès
Ce versement est soumis à un délai de communicabilité de 50 ans.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Contrôle, article 40, hygiène sécurité, comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail, institutions représentatives du personnel, durée de travail, accords et règlements intérieurs des entreprises, emploi.
Conditions d'accès
50 ans à compter de l'année 2012.
Mots clés lieux
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