4564W 1-4564W92
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 09/03/2011
Présentation du contenu
Permis de construire de compétence État.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PC259880426 et PC259880433 - HLM Office public communautaire - HLM de Lyon ; PC259880438 - SA Polyclinique des Minguettes ; PC259880453 - Association culturelle israëlite de Vénissieux ; PC259880464 - SA HLM L'Effort ; PC259880474 - SA HLM du Foyer Notre-Dame-des-Sans-Abris ; PC259880500 - HLM LOGIREL PC259880510 et PC259880514 - SA Polyclinique des Minguettes ; PC259880513 - Office public communautaire - HLM de Lyon.
Mots clés lieux
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