Aide à la recherche

1067WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil communautaire

1 media

Séances du Conseil communautaire.

Cote/Cotes extrêmes

1067WM 1-1067WM3

Date

1988

Importance matérielle

3 article(s)

Origine

Communauté urbaine de Lyon (Lyon)/Vie politique/Service des assemblées et des élus

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 01/06/2016

Présentation du contenu

Registre des délibérations des séances du 1er février au 19 décembre 1988.

Autre instrument de recherche

Voir l'inventaire 1067WM en PDF

Mots clés matières

ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION INTERCOMMUNALE, ORGANE DELIBERANT, CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Mots clés typologiques

DELIBERATION