Tout afficher 611 medias répartis dans 2 lots
Cote/Cotes extrêmes
Biographie ou Histoire
Rochetaillée-sur-Saône depuis le décret du 5 janvier 1965.
Mots clés lieux
Biographie ou Histoire
Office acheté sans les minutes le 16 octobre 1781 devant Chevallier, notaire à Lyon (Archives nationales, BB10 138). Il est pourvu le 14 février 1782 pour Millery, où il est installé le 1er mars mais réside à Rochetaillée, où il est nommé procureur fiscal de la juridiction. Il occupe le poste de juge suppléant de décembre 1792 jusqu'au siège de Lyon, au cours duquel il est incarcéré. Libéré, il reprend ses fonctions de notaire. A nouveau juge de juillet à octobre 1794 (Archives nationales, BB10 138), il opte pour la fonction de notaire le 3 novembre 1794 et prête serment pour Rochetaillée (Archives du Rhône, 35 L 32 Rochetaillée). Nommé commissaire du Directoire exécutif le 7 novembre 1795 à condition de résider au chef-lieu de Neuville, il acquiert les protocoles de Lambert, père et fils, notaires à Neuville, dont il se trouve le successeur puisque leur titre n'a pas été vendu (Archives du Rhône, 35 L 32 Rochetaillée). Nommé premier suppléant du juge de paix fin 1797, il est autorisé à continuer à exercer à Neuville (Archives du Rhône, 35 L 32 Rochetaillée et Archives nationales, BB10 138) , ce qu'il fera pour se conformer à la loi du 12 mars 1803, qui dispose que tous les notaires en exercice pourront être maintenus à condition de déposer au greffe du tribunal de leur résidence les lettres de leurs précédentes nominations et d'établir leur résidence au chef-lieu de canton, quel que soit leur lieu d'habitation. Il exerce donc à Neuville de 1797 à 1822.
Présentation du contenu
Exerce de février 1782 à 1797. Succède à Claude Barthélemy DESPREZ, à Grézieu-la-Varenne (1751-1778).
Mots clés personnes
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.