3697W 1-3697W120
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3697W - Commissariat de Police de Lyon 3ème et 6ème arrondissements - Registres de main courante, garde à vue et rapports d'intervention
1 media
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Registres de main courante, garde à vue et rapports d'intervention.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1977-1997
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
3,76 ml
Origine
Commissariat de Police de Lyon 3ème et 6ème arrondissements
Modalités d'entrées
Versement du 11 avril 2001.
Présentation du contenu
Ce versement contient des registres de main courante, des registres de garde à vue ainsi que des rapports d'intervention des postes de police de Lyon 3ème et 6ème arrondissements.
Conditions d'accès
Les documents sont communicables après un délai de 50 ans.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Registres de garde à vue.
Cote/Cotes extrêmes
3697W90-3697W107;3697W117-3697W120
Date
1977-1992
Mots clés matières
Lyon 6ème arrondissement.
Cote/Cotes extrêmes
3697W94;3697W98;3697W100
Date
1988-1991
15 octobre 1990-1er juillet 1991.
Cote/Cotes extrêmes
3697W100
Date
1990-1991
Conditions d'accès
Communicable 50 ans après l'année 1991