2592W 1-2592W97
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
2592W - Préfecture de région - Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)
1 media
Déplier tous les niveaux
Administration générale de la région.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1973-1988
Importance matérielle
19.00 ml
Particularité physique
Papier
Origine
PREFECTURE DE LA REGION RHONE-ALPES/Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 10/08/1990
Présentation du contenu
Jeunesse et sport : réglementation, investissements. Justice : programmation. Tourisme : camping, équipement hôtelier, tourisme associatif. Contrat de plan Etat-région : préparation, bilan. Etablissements publics régionaux (EPR) : budget, programmation. Comptabilité régionale : budgets, crédits d'investissement. Planification : 9eme plan. Navigation : voies navigables, aménagement des cours d'eau, ports, canaux. Sécurité routière. Transports terrestre : chemins de fer, routes, métro. Comité régional de transport : création, rapports d'activité. Année européenne de l'environnement, études. Urbanisme. Equipement. Logement : contrats et projets de quartier, HLM. Hygiène : démoustication. Risques naturels : prévention des crues et inondations. Aménagement du territoire. Education nationale, budgets. Affaires culturelles, budgets. Affaires sanitaires et sociales, budget. Exonérations fiscales. Forêts : aménagement, centre régional de la propriété forestière (CRPF), commissions régionales de la forêt et des produits forestiers (CRFPF). Plans montagne.
Conditions d'accès
Librement communicable.
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