5122W 1-5122W9
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
5122W - Préfecture du Rhône - Déclaration d'utilité publique (DUP)
1 media
Déplier tous les niveaux
Déclaration d'utilité publique (DUP).
Cote/Cotes extrêmes
Date
2004-2010
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
1,40 ml
9 article(s)
Origine
PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 08/06/2016
Conditions d'accès
Ce versement est librement communicable.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
Communauté urbaine de Lyon (COURLY).
Cote/Cotes extrêmes
5122W/7-5122W/9
Date
2008-2010
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Bassin de décantation de la Z.I. de Meyzieu.
Cote/Cotes extrêmes
5122W/7
Date
2009-2010
Particularité physique
papier
Présentation du contenu
Déclaration d'utilité publique et mise en compatibilité du 29 mars 2010, cessibilité du 2 juillet 2010, ordonnance du 24 août 2010, autorisation de pénétrer.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable