6112W - Département du Rhône - Agréments des assistantes maternelles

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

6112W 1

Date

2014-2017

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

0.20 ml

1 article(s)

Origine

Rhône (France). Conseil départemental / Santé-social / Maison du Rhône de Villefranche-sur-Saône

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 14/06/2023

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation.

Conditions d'accès

Ce versement n'est pas librement communicable.

Commissions d'agrément des assistantes maternelles : procès-verbaux.

Cote/Cotes extrêmes

6112W/1

Date

2014-2017

Particularité physique

papier

Conditions d'accès

50 ans à compter de l'année 2017.