6171W 1-6171W2
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
6171W - Département du Rhône - Syndicat mixte des abords du site archéologique de Saint-Romain-en-Gal
1 media
Déplier tous les niveaux
Syndicat mixte des abords du site archéologique de Saint-Romain-en-Gal : registre des délibérations.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1992-2003
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
0.10 ml
Origine
Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière
Biographie ou Histoire
Créé par arrêté n° 9262605 du 10 août 1992, le syndicat mixte des abords du site archéologique de Saint-Romain-en-Gal avait pour mission la restructuration des abords du site archéologique en rive droite du Rhône. Pour assurer cette mission, il engageait toute étude, élaborait tout document, définissait, réalisait ou faisait réaliser toute acquisition ou action d'aménagement.
Le Département du Rhône assurait le secrétariat du syndicat.
Le syndicat été dissous par arrêté préfectoral n° 2003-3554 du 27 octobre 2003.
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 27/06/2023
Conditions d'accès
Ce versement est librement communicable.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés producteurs
16 décembre 1992-1er juillet 1997.
Cote/Cotes extrêmes
6171W/1
Date
1992-1997