1 media
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Biographie ou Histoire
Créé par arrêté n° 9262605 du 10 août 1992, le syndicat mixte des abords du site archéologique de Saint-Romain-en-Gal avait pour mission la restructuration des abords du site archéologique en rive droite du Rhône. Pour assurer cette mission, il engageait toute étude, élaborait tout document, définissait, réalisait ou faisait réaliser toute acquisition ou action d'aménagement.
Le Département du Rhône assurait le secrétariat du syndicat.
Le syndicat été dissous par arrêté préfectoral n° 2003-3554 du 27 octobre 2003.
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 27/06/2023
Conditions d'accès
Ce versement est librement communicable.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.