1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

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Cote/Cotes extrêmes

1129W 1-1129W71

Date

1953-1989

Importance matérielle

5.65 ML

Particularité physique

Papier

Origine

PREFECTURE DU RHONE/Direction de la réglementation (DR)/1er bureau

Modalités d'entrées

Versement initial le 25 novembre 1980.

Présentation du contenu

Marchands ambulants (1971-1989). Forains (1971-1986). Nomades (1913-1989). Revendeurs d'objets mobiliers (1971-1989). Photographes filmeurs (1953-1987). Infractions de circulation et de vente ambulante (1979-1983).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Ce versement a fait l'objet d'un tri et d'un reclassement en 2015, fusionnant avec plusieurs versements du même type (1293 W, 1602 W, 1736 W, 1764 W, 1818 W, 1967 W, 2174 W, 2259 W, 2624 W et 4005 W).

Mode de classement

La plupart des documents (dossiers et fiches individuels) ont été classés par ordre alphabétique.

Conditions d'accès

Communicable après un délai de 50 ans (vie privée) à compter de la date de clôture du dossier.

Autre instrument de recherche

Cote/Cotes extrêmes

1129W59-1129W69

Date

1953-1987

Cote/Cotes extrêmes

1129W60-1129W67

Date

1970-1987

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

1129W60-1129W63

Date

1970-1987

1980-1982.

Cote/Cotes extrêmes

1129W62

Date

1980-1982