Le fonds est constitué de deux ensembles provenant du Comité de bassin de l'Agence de l'eau et du Secrétariat permanent pour la prévention des pollutions industrielles et des risques dans l'agglomération lyonnaise (SPIRAL).

Le comité de bassin Rhône-Méditerranée est une assemblée formée d'élus, d'usagers de l'eau (pêcheurs, industriels, associations de défense de l'environnement, agriculteurs&) et de représentants de l'Etat. Le comité de bassin débat et définit de façon concertée les grands axes de la politique de gestion de la ressource en eau et de protection des milieux naturels aquatiques. C'est pourquoi il est souvent qualifié de «Parlement de l'eau ».

Le comité de bassin a travaillé au plan d'action Rhône de 1992. Ce plan a été établi suite à un constat nuancé sur l'état du fleuve. Il définit des objectifs de qualité et un plan d'actions en trois points : "rebâtir un fleuve vif, en particulier grâce à la restauration des bras-morts et des tronçons court-circuités ; restaurer une haute qualité écologique, par réduction des pollutions oxydables, nutritionnelle et de nature toxique ; soustraire le fleuve aux risques de pollution accidentelle" (extrait de l'article de P. Guilhaudin reporté dans la bibliographie ci-dessous).

Le SPIRAL (Secrétariat Permanent pour la Prévention des Pollutions Industrielles et des Risques dans l'Agglomération Lyonnaise), créé en 1990, est une structure collégiale de concertation, de proposition d'actions et d'information, présidée par le Préfet, qui participe à la définition des orientations de la politique locale de réduction et de prévention des pollutions industrielles et des risques dans l'agglomération lyonnaise.

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 14/05/2019

Plans d'action Rhône 1992 et travaux de groupes de travail du comité de bassin et du secrétariat permanent pour la prévention des pollutions industrielles et des risques dans l'agglomération lyonnaise (SPIRAL).

Versement librement communicable.

Voir l'inventaire 5558W en PDF

Archives du département du Rhône et de la Métropole de Lyon

Fonds de l'Agence de l'eau Rhône Méditérannée Corse

* 5487 W : Instances (1948-1996).

* 5494 W : Gestion de l'eau (1965-1988).

GUILHAUDIN, P., Le Rhône : quels objectifs de gestion ? Présentation du Plan d'Action Rhône / The Rhône : what management goals ? Presentation of the Rhône Action Plan. In: Revue de géographie de Lyon, vol. 67, n°4, 1992. La gestion environnementale des grands bassins fluviaux. pp. 293-298.