3908W 1-3908W82
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3908W - Direction régionale de la jeunesse et des sports (DRJS) Rhône-Alpes - Sports de haut niveau
1 media
Déplier tous les niveaux
Sports et sportifs de haut niveau.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1984-2002
Importance matérielle
10.00 ML
Particularité physique
Papier
Origine
DIRECTION REGIONALE ET DEPARTEMENTALE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 09/03/2004
Présentation du contenu
Sportifs de haut niveau : dossiers individuels et listes (1984-2002). Pôles sportifs (1991-2002). Contrats d'objectifs (1994-2000). Dopage : procès-verbaux de contrôle (1991-1999).
Conditions d'accès
Ce versement est soumis à un délai de 50 ans (vie privée) pour les articles 7, 10-29 et à un délai de 120 ans à compter de la date de naissance (secret médical) pour les articles 2-4, 8, 32, 48 et 73-81. Les articles 1, 5-6, 9, 30-31, 33-47, 49-72 et 82 sont librement communicables.
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