5524W - Voies navigables de France (VNF) - Gestion du domaine fluvial et aménagements

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Cote/Cotes extrêmes

5524W 1-5524W26

Date

1853-2010

Description physique

Importance matérielle : 2,72 ml.

Origine

Voies navigables de France.  Délégation locale du service navigation Rhône-Saône (Lyon, Rhône, France) / Direction territoriale Lyon

Modalités d'entrées

Versement du 02/12/2024.

Présentation du contenu

Le présent versement comprend des dossiers concernant le suivi, les aménagements et différents travaux menés sur les cours d'eau navigables.

Conditions d'accès

Versement librement communicable.

Autre instrument de recherche

Cote/Cotes extrêmes

5524W1-5524W10

Date

1853-2010

Cote/Cotes extrêmes

5524W1-5524W2;5524W7

Date

1978-2009

Mots clés matières

Ports de Haute, de Rives à Thonon, Les Mouettes Évian, d'Yvoire et de Seyssel.

Cote/Cotes extrêmes

5524W2

Date

1978-1999

Présentation du contenu

Projet d'aménagement du port. Port de Rives Thonon, projet d'avenant concession : consultation interservices. Port Les Mouettes Évian : projet d'avenant, concession, consultation interservices. Port Yvoire : projet avenant, consultation interservices. Port de Seyssel : convention subvention VNF pour aménagement du port.