5703W 1-5703W23
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 10/10/2023
Dossiers transférés par l'Unité Archives de la Métropole.
Présentation du contenu
Suivi médical des femmes enceintes et des enfants : dossiers individuels.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Echantillon de dossiers individuels conservé à titre historique.
Conditions d'accès
Les dossiers sont communicables après 120 ans à compter de la date de naissance.
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Dossiers individuels.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Un échantillonnage systématique d'un dossier sur dix a été réalisé par le service versant avant versement à l'unité Archives de la Métropole.
Mode de classement
Classement chronologique par année de naissance puis par secteur géographique.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Conditions d'accès
Communicable 120 ans ans après l'année 2002.
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.