1 media
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 15/03/2011.
Présentation du contenu
Permis de construire sur les communes de Jonage et de Saint-Laurent-de-Mure.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PC288900026 – GSM Rhône-Alpes, construction carrière et traitement de sables et graviers, la petite Craz ; PC288900025 – Construction maison individuelle, route d'Heyrieux ; PC288900024 – Construction maison individuelle, lieu-dit croix blanche ; PC288900023 – Construction maison individuelle, lieu-dit croix blanche ; PC288900022 – Construction maison individuelle, lotissement le clos des cèdres ; PC288900021 – Construction immeuble de 6 logements, rue du 8 mai 1945 ; PC288900020 - Extension maison individuelle, 8 rue du Couloud ; PC288900019 - Extension bâtiment à usage de garage, 10 rue de Saint-Romain ; PC288900018 – Construction maison individuelle, lotissement le clos des cèdres lot 13 ; PC288900017 – Construction maison individuelle, lotissement le clos des cèdres lot 14 ; PC288900016 - Surélévation maison individuelle et construction abri jardin, les petites Littes ; PC288900015 – Construction maison individuelle, lieu-dit les Littes ; PC288900014 - Extension bâtiment à usage d'habitation, 4 impasse des pommiers ; PC288900013 – GSM Rhône-Alpes, installation bâtiment de traitement de sables et graviers, la petite Craz ; PC288900012 – Construction maison individuelle, le petit vallon ; PC288900011 – Construction maison individuelle, 9 rue Victor Broizat ; PC288900010 – Construction maison individuelle, rue du château ; PC288900009 - Extension à usage de garage, 3 square du Corbier ; PC288900008 - Extension à usage de garage, 22 avenue du Mont-Blanc ; PC288900007 - Extension à usage de garage, 15 rue Poncet ; PC288900004 – Construction maison individuelle, lieu-dit les Littes ; PC288900006 – Construction maison individuelle, domaine des sapins ; PC288900005 – Construction maison individuelle, 10 rue Baconnier ; PC6288900003 – Construction maison individuelle, domaine du billon ; PC288900002 - Extension maison individuelle, 13 montée chante-alouette ; PC288900001 - Extension maison individuelle, 76 avenue du Mont-Blanc.
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.