2530W 1-2530W49
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
2530W - Préfecture du Rhône - Zones d'aménagement concerté (ZAC)
1 media
Déplier tous les niveaux
Zones d'aménagement concerté (ZAC).
Cote/Cotes extrêmes
Date
1975-1989
Importance matérielle
5.91 ML
Particularité physique
Papier
Origine
PREFECTURE DU RHONE/Direction des affaires décentralisées (DAD)/2e bureau
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 11/09/1989
Présentation du contenu
Création, approbation et réalisation de zones d'aménagement concerté.- Communes de l'Arbresle, Brignais, Bron, Caluire-et-Cuire, Charbonnières-les-Bains, Corbas, Craponne, Décines-Charpieu, Dommartin, Ecully, Francheville, Givors, Limonest, Lissieu, Lozanne, Lyon (3e, 4e, 6e 7e, 8e et 9e arrondissements), Marcilly-d'Azergues, Mornant, Pierre-Bénite, Pollionnay, Saint-Fons, Sainte-Colombe, Sainte-Foy-les-Lyon; Saint-Priest, Saint-Romain-au-Mont-d'Or, Sourcieux-les-Mines, la Tour-de-Salvagny, Saint-Bonnet-de-Mure, Vaugneray, Vénissieux et Villeurbanne.
Conditions d'accès
Librement communicable.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières