EDEPOT26 - Commune du Breuil

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Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT26 / 1-EDEPOT26/154

Date

1621-1986

Origine

Le Breuil (Rhône)

Biographie ou Histoire

Le Breuil est une commune viticole située dans le canton du Bois d'Oingt.

L'origine du village est ancienne. On la trouve citée à deux reprises dans le cartulaire de Savigny (en 960 et 963) au travers d'actes de donations de biens situés au Breuil.

Au milieu du XIVe siècle, les Tard-Venus, nom donné aux bandes de routiers qui ravagent le Lyonnais et l'Auvergne dans les dernières années du règne du roi Jean II le Bon, profanent l'église du Breuil. L'année suivante, en 1364 l'archevêque de Lyon ordonne la réconciliation de cette église.

La seigneurie du Breuil appartient successivement aux familles de Varennes (fin XIIIe-première moitié du XVe siècle), aux de Faverges (2e moitié du XVe-1ere moitié du XVIe siècle), aux de Rébé (fin XVIe-2e moitié XVIIe) aux de Gaspard (fin XVIIe), aux Dufournel (début XVIIIe) et à la famille Chollier de Cibeins (XVIIIe). Il reste encore quelques vestiges de l'ancien château.

Modalités d'entrées

Conformément au Code du patrimoine (article L.212-11), le fonds des archives de la commune du Breuil a fait l'objet d'un dépôt aux Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon le 28 mars 2019.

Présentation du contenu

Le fonds déposé de la commune du Breuil comprend les registres paroissiaux et d'état civil, ainsi que des dossiers thématiques relatifs à la gestion de la commune (agriculture, affaires militaires, contributions, élections, biens communaux, voirie, assistance et prévoyance ainsi qu'instruction publique). Le fonds comprend également des archives de la Fabrique.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Les formulaires vierges, les textes réglementaires imprimés, les circulaires générales concernant toutes les communes du département, les doubles et certains documents comptables et d'élections ont été éliminés réglementairement. Un bordereau d'élimination a été adressé à la commune et a été visé par les deux parties (la commune et les Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon).

Accroissements

Il n'y a pas d'accroissement prévu, sauf en cas de nouveau dépôt.

Mode de classement

En 2019, à la suite du dépôt, le fonds a été classé et coté selon le cadre de classement réglementaire des Archives départementales (circulaire AD 98-8 du 18 décembre 1998 sur le classement et la cotation des archives dans les services d'Archives départementales).

Conditions d'accès

Les documents contenus dans ce fonds sont librement consultables. Cependant, certains dossiers contenant des données personnelles ne sont pas immédiatement communicables. Ils sont soumis à des délais de communicabilité afin de préserver la vie privée des personnes concernées (50 ans à partir de la clôture du dossier) ou le secret médical (120 ans à partir de la date de naissance ou 25 ans à partir de la date de décès).

Les registres paroissiaux, d'état civil et de délibérations du conseil municipal sont consultables sous format numérique.

 

Conditions d'utilisation

Les documents peuvent être librement reproduits conformément au règlement de la salle de lecture des Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon et à la législation sur la réutilisation des données publiques.

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Les registres paroissiaux ont été numérisés en 2008-2010 et retirés de la consultation dans un souci de préservation. La collection communale des registres d'état civil n'a pas été numérisée. Toutefois, afin de conserver l'intégrité physique des documents, il est vivement recommandé de se reporter à la collection départementale qui est numérisée.

Les registres de délibérations du conseil municipal ont été numérisés en 2019.

Documents en relation

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

5 J : fonds privé de la famille Romier.
210 J : Famille Marduel et apparentés.
Sous série Op 144-147 : administration et comptabilité communales.
Sous-série 3 P : cadastre.
11 FI 178 et 179 : cartes postales.

 

Commune du Breuil

Archives communales non déposées.

Bibliographie

Ouvrages généraux

COLL., Communes et anciennes paroisses du Rhône, Éditions généalogiques de la Voûte, 2003 (cote ADRML : FM 6653).

COLL., Paroisses et communes de France, dictionnaire d'histoire administrative et démographique, CNRS, 1978, volume 5 : Rhône (cote ADRML : FM 2151).

GUIGUE Georges, Archives des communes du Rhône antérieures à 1790 : inventaire sommaire, 3 volumes, Archives départementales du Rhône, 1902 et sans date (cote ADRML : INV 69 C 8-10).

ROLLAND E. de, CLOUZET D., Dictionnaire illustré des communes du département du Rhône, Dizain & Storck, 1901, 2 volumes (cote ADRML : FM 1751.1-2).

VARNET F.-A., Département du Rhône, dictionnaire des communes, Res Universis, 1992, réédition de Géographie du département du Rhône, paru vers 1897 (cote ADRML : FM 299).

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT26/122-EDEPOT26/127

Date

1839-1979

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT26/122-EDEPOT26/123

Date

1900-1955

Présentation du contenu

Suivi des finances.

Budgets.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT26/122

Date

1912-1955