3Q1 / 1-3Q60/6
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3Q - Enregistrement et Timbre
1 media
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Enregistrement : actes civils publics et sous seing privé, déclarations de successions, actes judiciaires, actes administratifs.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1774-1969
Origine
Bureaux de l'Enregistrement
Autre instrument de recherche
Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre.
Cote/Cotes extrêmes
02562
Autres Cotes
3Q2/1-3Q60/6
Date
1748-1969
Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
Cote/Cotes extrêmes
08574
Autres Cotes
3Q15/1-3Q15/1043
Date
1838-1935
Mots clés collectivités
Registres des actes sous seing privé (ASSP).
Cote/Cotes extrêmes
09544
Autres Cotes
3Q15/968-3Q15/997
Date
1838-1892
Présentation du contenu
Les volumes 30-44 sont manquants.
Mots clés typologiques
9 août 1842-16 mai 1843 (volume 7).
Cote/Cotes extrêmes
09551
Autres Cotes
3Q15/974
Date
1842-1843