1042W 1-1042W30
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
1042W - Préfecture du Rhône - Contrôle des matières dangereuses
1 media
Déplier tous les niveaux
Contrôle des matières dangereuses.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1956-1979
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
2,65 ml
Origine
Préfecture du Rhône/Cabinet du préfet délégué pour la police/Bureau des carburants
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 28/02/1980
Présentation du contenu
Carburants.- Affaires diverses traitées avant l'arrêté du 31 décembre 1974, correspondance (1974-1975), déclarations d'inscription chez les fournisseurs (1974-1978), transferts (1975-1978), fuel lourd, fuel léger, dépannage des pompistes, commercialisation du gazole et fuel oil domestique (1979), registres de comptabilité (1974-1978). Suez (1956-1957).
Conditions d'accès
Versement librement communicable.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières