4566W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4566W 1-4566W34

Date

1986-2004

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

6,80 ml

Origine

Direction départementale de l'équipement

Modalités d'entrées

Versement du 15/03/2011.

Présentation du contenu

Permis de construire sur les communes de Jonage et de Saint-Laurent-de-Mure.

Conditions d'accès

Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.

Autre instrument de recherche

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

4566W1-4566W23

Date

1986-2004

Mots clés lieux

CU279030001 à CU279030003, PC279030051 à PC279030059, PC279040001 à PC279040007, PC279040028 à PC279040029 et PC279890001 à PC279890010.

Cote/Cotes extrêmes

4566W18

Date

1989-2003

Présentation du contenu

PC279890010 - Extension maison individuelle, 7 impasse Gounod ; PC279890009 – Construction maison individuelle, la bâtie ; PC279890008 – Construction maison individuelle, lotissement le clos des chênes ; PC279890007 - Extension maison individuelle, le jardin des tourterelles ; PC279890006 - Surélévation maison individuelle, allée des jonquilles ; PC279890005 - Construction maison individuelle, lieu-dit la bâtie ; PC279890004 – Construction maison individuelle, la Maisonneraie du clos ; PC279890003 – Construction maison individuelle, la Maisonneraie du clos ; PC279890002 – Construction maison individuelle, 31 rue de la liberté ; PC279890001 – Construction maison individuelle, le clos des chênes ; PC279040007 - Création commerce et logement, 1 rue du Balay ; PC279040005 - Création garage et piscine, 9 rue du vieux château ; PC279040004 – Construction maison individuelle, lotissement le clos du Tournier, lieu-dit la marre ; PC279040003 – SCI MGS, aménagement logement dans entrepôt existant ; PC279040002 - Extension maison individuelle par garage, 7 allée George Sand ; PC279040001 – Construction maison individuelle, rue nationale ; PC279040029 – Construction maison individuelle, chemin des bruyères ; PC279040028 - Extension maison individuelle, 22 rue de la République ; PC279030059 – Construction maison individuelle, lieu-dit sous-vivier ; PC279030058 - Extension maison individuelle, 4 allée de Bretagne ; PC279030057 – Construction maison individuelle, 1 rue du Bourdeau ; PC279030055 – Construction maison individuelle, 25 rue Foch ; PC279030054 – Construction maison individuelle, 25 rue Foch ; PC279030053 – Construction maison individuelle 25 rue Foch ; PC279030052 – Tout pour la musique – association loi 1901, changement de destination d'un entrepôt en salle de concert, 4 boulevard Marcel Dassault ; PC279030051 – Construction maison individuelle, le coteau du vivier ; CU279030003 - 12 allée des fauvettes ; CU279030002 – SCI MMJRS, 64 route nationale ; CU279030001 - Route nationale.