Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 22/09/2022
Présentation du contenu
Le versement comprend des documents relatifs aux installations de transport de matières dangereuses que sont les hydrocarbures, le gaz et les produits chimiques comme l'éthylène et le propylène. Les documents permettent de renseigner tant en ce qui concerne le tracé de ces canalisations que leur mise en place et leur contrôle.
Mode de classement
Le versement est classé par type de matière transportée puis par société assurant la construction et le transport.
Conditions d'accès
Certains documents ne sont pas communicables pour des raisons de sécurité publique. Il s'agit principalement des plans à l'échelle 1/5000 et inférieure ainsi que les plans et cartes de tracé, les plans de récolement, les plans de pose et les plans parcellaires. Les autres documents sont communicables immédiatement ou après un délai de 50 au titre du respect de la vie privée.
Langue des unités documentaires
Documents en relation
Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
Préfecture du Rhône
5M128 - Produits toxiques, contrôle sanitaire, demande d'autorisation de fabrication (1813-1924) ;
5M129 - Matières dangereuses résultant d'activités industrielles, contrôle sanitaire (1850-1909) ;
74W1-81 - Industrie des combustibles (1940-1950) ;
1042W - Contrôle des matières dangereuses (1956-1979) ;
1059W6 - Projet d'implantation d'une deuxième raffinerie (1970-1974) ;
1585W1-15 - Carburants, distribution ;
1596 W1-7 - Carburant domestique (1978-1981) ;
1794W - Transport de matières dangereuses (1984-1985).
Archives nationales
20000307/16-20000307/23 - Société du pipe-line Méditerranée-Rhône (SPMR) (1938-1998) ;
19800118/11 - ELF Rhône - Alpes (1957-1976).
Sites Internet
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Mots clés producteurs
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Apprieu, Saint-Blaise-du-Buis, Beaumont, Charnècles, Moirans, Voreppe, Le Fontanil, Saint-Égrève, Sassenage, Fontaine, Seyssinet-Pariset, Seyssins, Echirolles, Pont-de-Claix, Champagnier, Jarrie.
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