5498W 1-5498W337
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
5498W - Office national des Anciens Combattants (ONAC) - Pupilles de la Nation des guerres 1914-1918, 1939-1945, Indochine et Afrique du Nord
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Pupilles de la Nation des guerres 1914-1918, 1939-1945, Indochine et Afrique du Nord.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1903-1994
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
33,02 ml
Origine
SERVICE DEPARTEMENTAL DE L'OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE (ONACVG)
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 18/12/2018
Présentation du contenu
Bulletins et annuaires de l'Office national des pupilles, fichiers alphabétiques et dossiers individuels.
Conditions d'accès
Les dossiers de pupilles de la nation sont communicables après un délai de 120 ans à compter de la date de naissance ou après un délai de 25 ans après le décès de la personne.
Autre instrument de recherche
Pupilles de la Nation 1939-1945, Indochine et Afrique du Nord adoptés dans le département du Rhône avec des représentants légaux domiciliés dans le Rhône.
Cote/Cotes extrêmes
5498W/67-5498W/253
Date
1940-1994
Présentation du contenu
Dossiers individuels par ordre numérique.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
après un délai de 120 ans à compter de la date de naissance ou 25 ans après la date de décès de la personne.
2041-2059.
Cote/Cotes extrêmes
5498W/144
Particularité physique
papier
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation