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Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Modalités d'entrées
Un premier dépôt constitué de documents d'Ancien Régime a été fait aux Archives départementales de l'Isère à une date inconnue, puis transféré aux Archives départementales du Rhône le 3 octobre 1978.
Par la suite, conformément au Code du patrimoine (article L.212-11), le reste du fonds des archives de la commune de Charentay a fait l'objet d'un dépôt complémentaire aux Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon le 22 juillet 2021.
Seuls les registres paroissiaux et d'état civil sont restés en mairie et seront déposés à une date ultérieure.
Présentation du contenu
Le fonds est constitué de documents d'Ancien Régime issus d'un premier dépôt, des registres de délibérations du conseil municipal (1826-1954) et de dossiers thématiques qui restent à classer.
Les dossiers thématiques recouvrent principalement la période du XIXe siècle jusqu'aux années 1960-1970 ; ils reflètent les différents domaines d'activité de la commune : population, agriculture, affaires militaires, police, santé publique, finances, élections... En attendant le reclassement et la recotation de ces dossiers, il est possible de consulter l'inventaire réalisé par les archivistes du Centre de gestion du Rhône et de la Métropole de Lyon (INV 69 C 417).
Les documents de la période d'Ancien Régime avaient été précédemment cotés EDEPOT281/1 à 4 :
Archives antérieures à 1790.- Rôles de tailles (1640-1655). Titres et actes sur les revenus du marquisat de Saint-Symphorien d'Ozon. Procès sur la forêt de Velin-Bruyère. Procès sur les moulins de Varennes (1601).
Ces documents seront recotés et reclassés avec le reste du fonds.
Mode de classement
A l'heure actuelle seules les délibérations du conseil municipal ont reçu la cote réglementaire des Archives départementales et ont été numérisées. Le reste du fonds reste à classer et à recoter. Ces archives ayant fait l'objet d'un premier classement par les archivistes du Centre de gestion du Rhône et de la Métropole de Lyon (dont la dernière mission a eu lieu en 2021), à terme, une table de concordance sera disponible entre les anciennes cotes et les nouvelles. En attendant, la consultation de l'instrument de recherche réalisé par le centre de gestion est possible ; elle permet de se faire une idée de ce que contient précisément le fonds (INV 69 C 417).
Conditions d'accès
Les documents sont librement communicables. Les délibérations du conseil municipal sont consultables sous format numérique.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
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