6232W 1-6232W32
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
6232W - Département du Rhône - Dossiers de séances des assemblées délibérantes
1 media
Déplier tous les niveaux
Assemblées délibérantes: dossiers de séance.
Cote/Cotes extrêmes
Date
2017-2021
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Origine
Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 25/10/2023
Présentation du contenu
Dossiers des séances publiques et des commissions permanentes comprenant les ordres du jour, les certificats d'affichage, les fiches de présence, les procès-verbaux de séances, les transcriptions des débats, les questions orales et écrites.
Mode de classement
Versement classé par type de séance puis par ordre chronologique.
Conditions d'accès
Versement librement communicable.
Autre instrument de recherche
Documents en relation
1N6-1N255 Conseil général : procès-verbaux des délibérations. An VIII-1939
5124W Assemblée délibérante du Conseil général : dossiers de séances. 1970-2014
5466W Assemblée délibérante du Conseil départemental : dossiers de séances. 2015
5467W Assemblée délibérante du Conseil départemental : dossiers de séances. 2016
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
Commissions permanentes.
Cote/Cotes extrêmes
6232W/16-6232W/32
Date
2017-2021
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
5 octobre 2018.
Cote/Cotes extrêmes
6232W/21
Date
2018
Particularité physique
papier
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable