Aide à la recherche

5377W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

5377W 1-5377W222

Date

1978-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

42 ml

Origine

Rhône. Direction départementale de l'équipement

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Ce versement comprend à la fois des permis de construire d'institutions et d'entreprises mais également des permis de construire d'habitations privées. Un index nominatif est disponible auprès du président de salle.

Conditions d'accès

Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée) et des plans de bâtiment dont la communication porterait atteinte à la sécurité publique.

Mots clés matières

CONSTRUCTION, EQUIPEMENT COLLECTIF, URBANISME

Mots clés typologiques

PERMIS DE CONSTRUIRE

Permis n°6908605L0008, 6913302G0013, 6914002N0003, 6911404N0025, 6911404N0008, 6929804C0027, 6903001L0011, 6915604N0036 et 6915904N0018.

Cote/Cotes extrêmes

5377W196

Date

2001-2005

Présentation du contenu

PC n°6908605L0008 - Maison individuelle à FLEURIEUX-SUR-L'ARBRESLE ; n°6913302G0013 - Deux Maison individuelles et clôtures à MILLERY ; n°6914002N0003 - Construction d'une maison individuelle à MORANCÉ ; n°6911404N0025 - Construction d'une maison individuelle à LIERGUES ; n°6911404N0008 - Aménagement et extension d'un bâtiment existant à LIERGUES ; n°6929804C0027 - Construction d'une maison individuelle à TOUSSIEU ; n°6903001L0011 - Maison individuelle à BRULLIOLES ; n°6915604N0036 - Construction d'une maison individuelle à POMMIERS ; n°6915904N0018 - Construction d'une habitation et de locaux agricoles à POUILLY-LE-MONIAL.