4564W 1-4564W92
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 09/03/2011
Présentation du contenu
Permis de construire de compétence État.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PC091910012 et PC091910017 - REGION RHONE-ALPES, construction de locaux d'enseignement, rue du Docteur Roux à Givors ; PC091910020 - REGION RHONE-ALPES, construction de locaux scolaires, 7 avenue Danielle Casanova à Givors ; PC091910041 - ONNEFOND - CONSEIL GENERAL, construction de bureaux, rue Bonnefond à Givors ; PC091910052 - L'ECLUSE - SA PORT PETROLIER, construction de locaux industriels, réservoir postes de chargement, abri de stockage au Port de l'Ecluse à Givors ; PC091910060 - REGION RHONE-ALPES, construction d'un auvent de liaison, 7 avenue Danielle Casanova à Givors ; PC091910061 - ETABLISSEMENT DU GENIE DE LYON, restructuration d'une caserne de gendarmerie, 2 avenue du professeur Flemming à Givors.
Mots clés lieux
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