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Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement
le 01/04/2025
Présentation du contenu
Dossiers de suivi des archivistes en charges des archives communales.
Conditions d'accès
Versement librement communicable.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Bordereaux d'élimination, documentation, notes, correspondance.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Concerne la Communauté de Communes (CC) du Pays d'Amplepuis-Thizy (CCPAT) (2006-2014), la CC de la Haute Vallée d'Azergues (CCHVA) (s.d.), la CC des Pays du Bois d'Oingt (CCPBO) (2013), la CC Monts d'Or Azergues (CCMOA) (2009), la CC du Pays de Tarare (CCPT) (2000-2012), la CC de la Région de Condrieu (CCRC) (2013-2018), la CC Beaujolais-Vauxonne (CCBV) (2016), la CC Beaujolais Nizerand Morgon (CCBNM) (2015), la CC Rhône-Sud (CCRS) (2007-2018), la CC Chamousset en Lyonnais (2002), la CC du Haut Beaujolais (CCHB) (2007-2012), la CC des Hautes du Lyonnais (CCHL) (2014-2015), la CC Beaujolais Val de Saône (CCBVS) (2005-2016), la CC des Vallons du Lyonnais (CCVL) (1999-2022), la CC Beaujolais Pierres Dorées (CCBPD) (2017-2023), la CC du Pays Mornantais (COPAMO) (2011), la CC de la Vallée du Garon (CCVG) (2013-2023), la CC de l'Est Lyonnais (CCEL) (2003-2015), la CC Pays de l'Arbresle (CCPA) (2007-2022).
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