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4050W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Réseau routier

1 media

Déplier tous les niveaux

Réseau routier.

Cote/Cotes extrêmes

4050W 1-4050W7

Date

1811-1962

Importance matérielle

1.40 ML

Particularité physique

Papier

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 18/01/2006

Présentation du contenu

Alignements, acquisitions et expropriations : plans d'alignement.

Conditions d'accès

L'article 4050 W 3 est soumis à un délai de communicabilité de 75 ans. Les autres articles sont librement communicables.

Autre instrument de recherche

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Mots clés matières

EQUIPEMENT, RESEAU ROUTIER, VOIE DE COMMUNICATION

Mots clés typologiques

AFFICHE, PLAN