5795W 1-5795W10
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
5795W - Département du Rhône - Réunions de la Commission locale d'insertion (CLI) n°4
1 media
Déplier tous les niveaux
Commission locale d'insertion (CLI) n°4, réunions plénières.
Cote/Cotes extrêmes
Date
2004-2014
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Description physique
Importance matérielle : 0,27 ml.
Origine
Rhône (France). Conseil départemental / Santé-social / Maison du Rhône de Lyon 7
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 10/10/2023
Dossiers collectés par l'Unité Archives de la métropole.
Présentation du contenu
Les documents présents dans ce versement ont été produits par la commission locale d'insertion n° 4 qui correspond au secteur géographique de Lyon 7. Pour chaque réunion plénière de la commission, un dossier est constitué et comprend les éléments suivants : ordres du jour, liste d'émargement, compte-rendu de réunion, règlement intérieur, fiche de présentation des référents RMI puis RSA, statistiques, organigramme, correspondance.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Ce versement est conservé au titre de l'échantillonnage géographique du territoire.
Mode de classement
Le versement est classé par année.
Conditions d'accès
Ce versement n'est pas librement communicable.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés producteurs
2012.
Cote/Cotes extrêmes
5795W/8
Date
2012
Particularité physique
papier
Conditions d'accès
Communicable 50 ans après l'année 2012.