7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux et forêts

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Cote/Cotes extrêmes

7M 1-7M1009

Autres Cotes

7 Mp 1-468, 7 Msup 1-2, 115 W 276, 288, 139 W 135, 160 W 439, 509, 536

Date

1786-2001

Importance matérielle

21.00 ML

Particularité physique

Papier

Localisation physique

Section moderne

Origine

PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

Histoire de la conservation

La sous-série 7Mqui provient de la préfecture du Rhône traite de l'agriculture et des Eaux et forêts. Elle est constituée de dossiers versés aux Archives départementales du Rhône par la préfecture entre 1949 et 1959 et correspond à 50 ml. Le choix de les fondre en une seule entité résulte du fait qu'ils proviennent tous du même service versant, le deuxième bureau de la quatrième division. De plus, ils concernent tous le même domaine, celui de l'agriculture. Suite à ces versements un tri chronologique a été effectué pour répartir les documents soit dans cette sous-série 7M(1800-1940) soit en 3556 W (après 1940). Jusqu'en 2002 cette sous-série se décomposait en 464 articles cotés en 7 Mp (p pour provisoire). En raison de l'importance de cette série dans un département ayant des spécificités agricoles (viticulture, sériciculture...), le classement définitif en 7Mfut entrepris en 2002. Le volume important du fonds a nécessité un classement en plusieurs étapes. La première opération en 2002 a permis de classer, suivant les préconisations de la circulaire 98-8, les affaires générales, les relations avec la chambre d'agriculture, les associations, syndicats et sociétés coopératives, le crédit agricole, l'enseignement agricole, les concours agricoles, les comices et les expositions. La deuxième étape a eu lieu en 2005 et traite de la production agricole. Enfin en 2007, la partie concernant les eaux et forêts a été classée à son tour.

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Généralités (7M1-3, 980-981). Chambre d'agriculture (7M4-34). Crédit agricole (7M35-36). Associations, sociétés agricoles et comices (7M37-111, 986-987). Syndicats (7M112-124). Concours, expositions et congrès agricoles (7M125-144, 988-990). Promotion et enseignement agricole (7M145-208, 991-995). Main-d'oeuvre agricole (7M209-274). Production végétale et animale (7M275-474, 996-1002). Terres agricoles (7M475-491, 1005-1009). Carburants (7M492-493). Météorologie (7M494-520). Haras (7M521-566). Sociétés, concours et courses hippiques (7M567-620). Epizooties (7M621-719). Calamités agricoles (7M720-919). Assurances (7M920-943). Eaux et forêts (7M944-979).

Conditions d'accès

Librement communicable

Oui

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Documents en relation

3556 W : agriculture après 1940

Cote/Cotes extrêmes

7M37-7M111;7M986-7M987

Date

1805-1940

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Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

7M37-7M57;7M986-7M987

Date

1811-1920

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Répertoire numérique détaillé

Cote/Cotes extrêmes

7M37-7M55;7M986

Date

1811-1920

Présentation du contenu

Création et modification de statuts, arrêtés préfectoraux, listes de membres, circulaires ministérielles, dépêche ministérielle du 7 mars 1881 relative à la modification des statuts des sociétés, statuts (imprimés), correspondance, annonces au préfet de la tenue des réunions des sociétés, procès-verbaux des séances, extraits du registre des délibérations des sociétés, revues (classement par société).

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Notes

Revues : La Gazette agricole, viticole, et commerciale de la région du Sud-Est, l'Horticulture nouvelle, Lyon-Horticole, La vigne américaine et la viticulture en Europe, Bulletin et journal de la société d'horticulture pratique du Rhône, Bulletin de la société française des rosiéristes.

Société régionale de viticulture de Lyon

Cote/Cotes extrêmes

7M52

Date

1874-1897

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Mots clés lieux

Mots clés collectivités