6095W 1-6095W88
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes - Examen de la gestion des organismes publics : dossiers liasses-rapports (DLR)
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Examen de la gestion des organismes publics : dossiers liasses-rapports (DLR).
Cote/Cotes extrêmes
Date
2003-2018
Origine
France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)
Présentation du contenu
Ce versement est constitué d'un échantillon des dossiers de contrôle des organismes publics par la Chambre régionale des comptes.
Conditions d'accès
Ce versement est librement communicable.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés producteurs
2012.
Cote/Cotes extrêmes
6095W19-6095W51
Date
2005-2012
N°2012-374 - Agglomération de Valence.
Cote/Cotes extrêmes
6095W42-6095W50
Date
2005-2011
Partie 5.
Cote/Cotes extrêmes
6095W46
Date
2005-2011