1N 1-1N662
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
1N - Conseil général du département et commission départementale
1 media
Déplier tous les niveaux
Conseil général du département et commission départementale.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1800-1940
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Origine
Conseil général du Rhône
Modalités d'entrées
Versement.
Mode de classement
Le présent instrument de recherche n'est pas totalement abouti : pour certaines parties, il s'agit des collections des procès-verbaux des assemblées, soit en séance plénière soit en commission restreinte. D'autre part, il présente de nombreuses lacunes dans les autres dossiers : ainsi les dossiers des commissions spéciales, les vœux, les grands travaux, les dossiers de contentieux sont fort lacunaires.
Conditions d'accès
Fonds librement communicable.
Autre instrument de recherche
Documents en relation
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3565 W : délibérations du Conseil Général (1940-2009).
3572 W : délibérations de la commission départementale puis de la commission permanente (1940-2009).
4391 W : dossiers de séances de la commission permanente et du Conseil Général (1997-2002).
4317 W : service des Assemblées, collection photographique (1937-2008).
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Conseil général.
Cote/Cotes extrêmes
1N1-1N428, 1N645
Date
An VIII-1940
Procès-verbaux imprimés des délibérations du conseil général.
Cote/Cotes extrêmes
1N93-1N255, 1N645
Date
1836-1939
1852-1853
Cote/Cotes extrêmes
1N102
Date
1852-1853