42L 1-42L190
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire
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Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1793-1794
Description physique
Importance matérielle : 11,55 ml.
Origine
Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire
Biographie ou Histoire
La sous-série 42L conserve les archives des tribunaux révolutionnaires créés successivement à partir d'octobre 1793, lorsque Lyon eut été prise par les troupes de la Convention.
Il y eut d'abord (20 vendémiaire an II : 11 octobre 1793) la Commission militaire qui fonctionna surtout pendant les mois de vendémiaire et brumaire an II et qui, dans la suite, semble ne s'être occupée que des crimes et délits commis par les militaires (affaires d'Arnaud de Saint-Romain, commandant de la gendarmerie, affaire du 9e dragons qui était resté dans Lyon pendant le siège, etc. : 42 L 6 et 8) et la Commission de justice populaire divisée en deux sections, celle de Lyon et celle de Feurs.
Le 7 frimaire an II (27 novembre) ces commissions furent remplacées par un seul tribunal, la Commission révolutionnaire.
Histoire de la conservation
Les fonds des tribunaux révolutionnaires firent partie des archives des anciennes administrations révolutionnaires versées aux Archives de la Préfecture en 1800.
Modalités d'entrées
Versement en 1927.
Présentation du contenu
Archives des tribunaux extraordinaires constitués à la suite de la chute de Lyon en octobre 1793 : dossiers généraux relatifs aux commissions successives (commission militaire, commission de justice populaire, commission révolutionnaire) ; affaires examinées par chacune des trois commissions ; commission populaire de Feurs.
Un index plus complet et plus précis des noms, avec prénom, fonction et section révolutionnaire, a été établi vers 1950. Il est aujourd'hui consultable en ligne sous la forme d'un fichier PDF.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation.
Conditions d'accès
Fonds librement communicable.
Autre instrument de recherche
Bibliographie
La bibliographie sur la période révolutionnaire à Lyon est très riche. Les principaux ouvrages antérieurs à 2017 sont recensés dans : Bruno Benoit, Roland Saussac, Lyon, la Révolution, le Consulat et l'Empire, Lyon : éditions lyonnaises d'art et d'histoire, 2017.
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
Affaires examinées par les trois commissions.
Cote/Cotes extrêmes
42L32-42L154
Date
1793-1794
Dossiers individuels.
Cote/Cotes extrêmes
42L61-42L89
Date
1793-1794
Procédures individuelles (vendémiaire-germinal an II).
Cote/Cotes extrêmes
42L62-42L89
Date
22 sept. 1793 - 19 avr. 1794
Présentation du contenu
Par ordre alphabétique des dossiers.
Vid-W.
Cote/Cotes extrêmes
42L89
Date
1793-1794
Présentation du contenu
Vidal, Viennet, Vier, Vigier, Vignard, Vigne, Vigoureux, Villars, Ville, Villemur, Villeneuve, Villexel, Villiou, Vinal, Vincent, Vindry, Vintrogny, Virieux, Vissagué, Visuel, Vital, Vitet, Voignier, Voron, Voysin, Warbuton, Warin, Willermoz, anonymes.
Mots clés personnes
VIDAL (ACCUSE PAR LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE), VIENNET (ACCUSE PAR LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE), VIER (ACCUSE PAR LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE), VIGIER (ACCUSE PAR LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE), VIGNARD (ACCUSE PAR LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE), VIGNE (ACCUSE PAR LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE), VIGOUREUX (ACCUSE PAR LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE), VILLARS (ACCUSE PAR LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE), VILLE (ACCUSE PAR LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE), VILLEMUR (ACCUSE PAR LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE), VILLENEUVE (ACCUSE PAR LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE), VILLEXEL (ACCUSE PAR LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE), VILLIOU (ACCUSE PAR LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE), VINAL (ACCUSE PAR LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE), VINCENT (ACCUSE PAR LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE), VINDRY (ACCUSE PAR LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE), VINTROGNY (ACCUSE PAR LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE), VIRIEUX (ACCUSE PAR LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE), VISSAGUÉ (ACCUSE PAR LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE), VISUEL (ACCUSE PAR LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE), VITAL (ACCUSE PAR LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE), VITET (ACCUSE PAR LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE), VOIGNIER (ACCUSE PAR LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE), VORON (ACCUSE PAR LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE), VOYSIN (ACCUSE PAR LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE), WARBUTON (ACCUSE PAR LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE), WARIN (ACCUSE PAR LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE), WILLERMOZ (ACCUSE PAR LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE)