5407W 1-5407W125
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 8 mars 2018
Conditions d'accès
Ce versement n'est pas entièrement communicable, notamment en raison de la protection de la vie privée.
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
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Mots clés matières
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Présentation du contenu
Le casino de la Station appartient à la Société des eaux minérales de Charbonnières-les-Bains. Pour la Haute-Savoie, concerne Annecy, Evian, Chamononix et Mergue.
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Présentation du contenu
Arrêtés d'exploitation, d'organisation et fonctionnement des salles de jeux ; états et systèmes d'attribution des pourboires ; augmentations des mises ; prélevements et fonds de garantie ; droit d'entrée et timbre ; incidents et délits divers ; surveillan
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