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Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 04/01/1995
Présentation du contenu
Ce versement contient des dossiers de permis de construire relatifs à des bâtiments d'institutions, de communes, d'entreprises ou de logements collectifs.
Conditions d'accès
Librement communicable.
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Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
92 073 - SONACOTRA, construction d'un foyer pour jeunes travailleurs à Villeurbanne ; 92 256 - Commune de Loire-sur-Rhône, construction d'une piscine couverte.
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