5430W 1-5430W10
1 media
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 13/11/2018
Conditions d'accès
Ce versement est soumis à des délais de communicabilité.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Particularité physique
Présentation du contenu
2004/02506 : préparation du dispositif de sortie des agents de justice. 2004/02534 : hygiène et sécurité. 2004/02907 : mission interministérielle sur le stationnement payant. 2004/02583 : journées inter-directionnelles du 22 au 26 novembre 2004. 2004/03000 : réalisation d'une enquête par l'institut CSA. 2003/00093 : situation population pénale. 2003/01034 : consultation sur la semi liberté. 2004/00637 : statistiques groupement de gendarmerie départementale du Rhône. 2004/00509 : statistiques Direction Départementale de la Sûreté Publique Loire. 2003/00144 : statistiques sur la répression du travail clandestin pour l'année 2002. 2003/00563 : affaires civiles ou pénales. 2004/00268 : statistiques semestrielles 2004. 2004/01924 : statistiques CPU 2004 Direction Départementale de l'Equipement. 2003/01823 : demande d'assistance judiciaire concernant une demande d'Aide juridictionnelle. 2003/02481 : rapports annuels des bâtiments des Tribunaux de grande instance du ressort.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation