Aide à la recherche

1834W - Préfecture du Rhône - Personnel territorial

Déplier tous les niveaux

Personnel territorial.

Cote/Cotes extrêmes

1834W 17-1834W75

Date

1919-1985

Importance matérielle

7.61 ML

Particularité physique

Papier

Origine

PREFECTURE DU RHONE/Direction des collectivités locales (DCL)/1er bureau

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 21/02/1986

Présentation du contenu

Instructions générales, arrêtés, statuts, états des effectifs, règlement intérieur, enquête qualitative, affiliation à la CNRACL, statistiques, délibérations.

Conditions d'accès

Versement librement communicable, à l'exception des articles 1834 W 19, 27, 39-40 et 42-48 soumis à un délai de 50 ans (vie privée).

Mots clés matières

ADMINISTRATION, ADMINISTRATION GENERALE, FONCTIONNAIRE TERRITORIAL, PERSONNEL