EDEPOT12 - Commune des Ardillats

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Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT12 / 1-EDEPOT12/43

Date

1622-1964

Origine

Les Ardillats (Rhône).

Modalités d'entrées

Conformément au Code du patrimoine (article L.212-11), le fonds des archives de la commune des Ardillats a fait l'objet d'un dépôt aux Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon le 12 septembre 2019.

Présentation du contenu

Le fonds se compose des registres paroissiaux, registres d'état civil et registres de délibérations du conseil municipal et de dossiers thématiques du XIXe siècle-première moitié du XXe siècle reflètent les différents domaines d'activité de la mairie (budgets, affaires militaires, élections, voire...).

Conditions d'accès

Les documents contenus dans ce fonds sont librement consultables, à l'exception de certains dossiers contenant des données personnelles, soumis de ce fait à des délais de communicabilité afin de préserver la vie privée des personnes concernées (50 ans à partir de la clôture du dossier) ou le secret médical (120 ans à partir de la date de naissance ou 25 ans à partir de la date de décès).

Les registres paroissiaux, d'état civil et de délibérations du conseil municipal sont consultables sous format numérique.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT12/1-EDEPOT12/7

Date

1622-1792

1670-1699

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT12/2

Date

1670-1699