3943W 1-3943W1622
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Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Particularité physique
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 01/08/2005
Présentation du contenu
Lyon et anciens bureaux rattachés (1970-1974) et Villeurbanne (1970-1975) : extraits d'actes notariés et sous seing privé, extraits d'actes judiciaires, actes et baux sous seing privé déposés, déclarations de successions, bordereaux des actes déposés, fiches alphabétiques de décès, comptes de notaires.
Conditions d'accès
Versement soumis à un délai de 50 ans (vie privée).
Autre instrument de recherche
Mots clés lieux
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Ressort : 9e arrondissement de Lyon, communes de Albigny-sur-Saône, Cailloux-sur-Fontaines, Champagne-au-Mont-d'Or, Collonges-au-Mont-d'Or, Couzon-au-Mont-d'Or, Curis-au-Mont-d'Or, Dardilly, Ecully, Fleurieu, Fontaines-Saint-Martin, Fontaines-sur-Saône, Genay, Limonest, Lissieu, Montanay, Neuville-sur-Saône, Poleymieux, Quincieux, Rillieux-la-Pape, Rochetaillée, Saint-Cyr-au-Mont-d'Or, Saint-Didier-au-Mont-d'Or, Saint-Germain-au-Mont-d'Or, Saint-Romain-au-Mont-d'Or, Sathonay-Camp, Sathonay-Village.
Fiches de décès : Lyon Rive droite puis Lyon 9e, Lyon Nord.
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