3P 2-3P302;3NUM
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Histoire de la conservation
Un certain nombre d'états de section et de matrices sont manquants car l'administration du cadastre ne les a jamais versés. Pour pallier ces manques, une opération d'emprunt et de numérisation des registres cadastraux de la collection communale a été engagée, ainsi que la mise en ligne des images sur le site internet sous la référence 3 NUM et reliées au présent inventaire. Ce dernier est donc mis à jour au fil des numérisations.
Conditions d'accès
Ce versement est librement communicable
Existence et lieu de conservation des originaux
Les document cotés en 3NUM sont conservés dans leurs mairies respectives.
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Mots clés lieux
Mots clés collectivités
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
État de sections des propriétés non bâties et bâties : section A dite de la Plaine, section B dite du Morin, section C dite du Perrin, section D dite de Pacalon, section E dite de Fredure, section F dite du Chinfray, section H dite du Morin (1808). A noter, joint à ce registre, un complément indiquant les parcelles extraites de la commune de Saint-Romain-en-Gal et réunies à la commune de Loire (loi du 24 juin 1856). Matrice de rôle des propriétés bâties (1809).
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.