4279W - Département du Rhône - Aide sociale et suivi médical infantile

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4279W 1-4279W7

Date

1980-2001

Description physique

1,12 ml

Origine

DEPARTEMENT DU RHONE/Unité territoriale de Lyon 9/Maison du Rhône de Saint-Rambert

Modalités d'entrées

Versement du 26 juin 2007

Versement du 26 juin 2007

Présentation du contenu

Dossiers médicaux d'enfants de 0 à 6 ans (échantillonnage), statistiques mensuelles des puéricultrices (1998-2001), dossiers sociaux clos en 2001.

 

Conditions d'accès

Versement soumis à un délai de communicabilité (vie privée), et l'article 4279 W 1 est soumis à un délai spécifique (secret médical).

 

Fonctionnement du service de protection maternelle et infantile.

Cote/Cotes extrêmes

4279W1

Date

1980-2001

Présentation du contenu

Dossiers médicaux d'enfants de 0 à 6 ans (échantillon), statistiques annuelles d'activité des puéricultrices.