Le fonds de la douane de Lyon a été versé au dépôt d'Archives du district en 1790. Il n'a reçu depuis aucun accroissement et a été entièrement analysé dans l'inventaire de Jean-Prosper Gauthier en 1864. Le répertoire numérique détaillé a été établi par René Lacour, directeur des Archives du Rhône, en 1976, puis informatisé par Michel Ollion, conservateur, en 1998, puis rétroconverti par Marion Duvigneau, conservateur, en 2010.

Type d'entrée : Versement

Edits et déclarations du roi (1750-1777). Organisation du service (1663-1789). Etats des droits dont les droits royaux sur les soies (1540-1713). Saisies (1663-1786). Marchandises étrangères (1635-1789).

Librement communicable.

Voir l'inventaire 5C en PDF

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DU RHONE - Série A : actes du pouvoir souverain et domaine public ; sous-série 8 C : bureau des finances de la généralité de Lyon ; fonds Galle : FG B 373, FG C 429 ; périodiques : R 199-1997, n°12. ARCHIVES MUNICIPALES DE LYON - Série CC : impôts et comptabilité ; série HH : commerce et industrie ; FF 065 : douane de Lyon. BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE DE LYON - Fonds ancien ; fonds Coste.