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Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Histoire de la conservation
Le fonds de la douane de Lyon a été versé au dépôt d'Archives du district en 1790. Il n'a reçu depuis aucun accroissement et a été entièrement analysé dans l'inventaire de Jean-Prosper Gauthier en 1864. Le répertoire numérique détaillé a été établi par René Lacour, directeur des Archives du Rhône, en 1976, puis informatisé par Michel Ollion, conservateur, en 1998, puis rétroconverti par Marion Duvigneau, conservateur, en 2010.
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Edits et déclarations du roi (1750-1777). Organisation du service (1663-1789). Etats des droits dont les droits royaux sur les soies (1540-1713). Saisies (1663-1786). Marchandises étrangères (1635-1789).
Conditions d'accès
Librement communicable.
Autre instrument de recherche
Documents en relation
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DU RHONE - Série A : actes du pouvoir souverain et domaine public ; sous-série 8 C : bureau des finances de la généralité de Lyon ; fonds Galle : FG B 373, FG C 429 ; périodiques : R 199-1997, n°12. ARCHIVES MUNICIPALES DE LYON - Série CC : impôts et comptabilité ; série HH : commerce et industrie ; FF 065 : douane de Lyon. BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE DE LYON - Fonds ancien ; fonds Coste.
Mots clés matières
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