1 media
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Particularité physique
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Personnalités (1965-1990). Remodelages et découpages cantonaux (1972, 1981). Modification des circonscriptions législatives (1972) ; élections législatives et cantonales (1988). Elections dans les chambres consulaires ou professionnelles (agriculture, sécurité sociale) (1983). Bicentenaire de la Révolution française (14 juillet 1989) : documentation, dossier de presse, projets, invitations.
Conditions d'accès
Versement librement communicable, à l'exception des articles 2785 W 1-3 soumis à un délai de 50 ans (vie privée).
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.