4564W 1-4564W92
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 09/03/2011
Présentation du contenu
Permis de construire de compétence État.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PC264890051 - MINISTERE DE LA JUSTICE, construction d'une maison d'arrêt, boulevard Burdeau à VILLEFRANCHE-SUR-SAONE ; PC264890051 - DDE, modifications des bâtiments à la maison d'arrêt de Villefranche-sur-Saône ; PC2668901181 - SONACOTRA, construction d'un foyer de résidence, 23 rue du 14 juillet à VILLEURBANNE.
Mots clés lieux
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