EDEPOT242 - Commune de Taponas

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Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT242 / 1-EDEPOT242/76

Date

1654-1972

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Biographie ou Histoire

La commune de Taponas se situe dans le canton de Belleville à 45 kilomètres de Lyon. Elle est entourée des communes de Dracé au nord, de Genouilleux (Ain) et Guérins (Ain) à l'est, de Belleville au sud et de Saint-Jean-des-Ardières à l'Ouest.

Les nombreux objets antiques découverts attestent de l'occupation du territoire de la commune dès la période gallo-romaine.

Au Moyen Âge, Taponas est une annexe de Saint-Jean-des-Ardières. Elle est du ressort de l'élection et de la sénéchaussée de Villefranche, de la prévôté de Belleville et de la justice de l'Écluse.

Un pouillé du XVe siècle mentionne l'église de Taponas comme dépendant de l'abbaye de l'Ile Barbe.

Aujourd'hui, la commune fait partie de la Communauté de communes Saône Beaujolais et compte 945 habitants (2013).

Modalités d'entrées

Un premier dépôt (deux registres paroissiaux) a eu lieu  le 12 février 1936, à la suite de la circulaire préfectorale du Rhône de janvier 1936 incitant les communes à déposer leurs registres paroissiaux.

Puis, conformément au Code du patrimoine (article L.212-11) et à la suite de la visite d'inspection communale, le fonds des archives de la commune de Taponas a fait l'objet d'un second dépôt aux Archives départementales et métropolitaines le 24 mars 2016.

Présentation du contenu

Le fonds déposé de la commune de Taponas comprend les registres paroissiaux et d'état civil, les registres de délibérations ainsi que des dossiers thématiques relatifs à la gestion de la commune (agriculture, population, contributions, affaires militaires, police, hygiène, élections, finances, assistance et prévoyance, instruction publique).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Les circulaires générales concernant toutes les communes du département ont été éliminées réglementairement. Un bordereau d'élimination a été adressé à la commune et a été visé par les deux parties (la commune et les Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon).

Accroissements

Il n'y a pas d'accroissement prévu, sauf en cas de nouveau dépôt.

Mode de classement

Les deux registres paroissiaux déposés en 1936 ont d'abord été cotés en sous-série 4 E avant d'être recotés règlementairement en série EDEPOT en 2005.

En 2016, le fonds a été classé et coté selon le cadre de classement réglementaire des Archives départementales (circulaire AD 98-8 du 18 décembre 1998 sur le classement et la cotation des archives dans les services d'Archives départementales).

Conditions d'accès

La totalité des documents contenus dans ce fonds est librement consultable. Les registres paroissiaux et d'état civil sont consultables sous format numérique.

Conditions d'utilisation

Les documents peuvent être librement reproduits conformément au règlement de la salle de lecture des Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon et à la législation sur la réutilisation des données publiques

Langue des unités documentaires

Français.

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Les registres paroissiaux ont été numérisés en 2008-2010 et retirés de la consultation dans un souci de préservation. La collection communale des registres d'état civil n'a pas été numérisée. Toutefois, afin de conserver l'intégrité physique des documents, il est vivement recommandé de se reporter à la collection départementale qui est numérisée.

Documents en relation

Archives départementales du Rhône

4 C 270, 411, 551 : rôles de la taille et de la capitation (1721-1789).
10 C 447-448 : tables des sépultures (1785-1792).
Sous-série 4 E : registres paroissiaux et d'état civil (collection du greffe).
Sous-série 10 G : chapitre primatial Saint-Jean.
Série O 1733-1738 : administration et comptabilité communales.
Sous-série 3 P : cadastre.
Série Q : domaines, enregistrement, hypothèques.
Série S : travaux publics et transports.
Sous-série 267 J : registres paroissiaux postérieurs à la Révolution française.

Bibliographie

COLL., Communes et anciennes paroisses du Rhône, Éditions généalogiques de la Voûte, 2003 (cote ADRML : FM 6653).

COLL, Paroisses et communes de France, dictionnaire d'histoire administrative et démographique, CNRS, 1978, volume 5 : Rhône (cote ADRML : FM 2151)

GUIGUE Georges, Archives des communes du Rhône antérieures à 1790, inventaire sommaire, 3 volumes, Archives départementales du Rhône, 1902 et sans date (cote ADRML : INV 69 C 8-10).

ROLLAND E. de, CLOUZET D., Dictionnaire illustré des communes du département du Rhône, Dizain & Storck, 1901, 2 volumes (cote ADRML : FM 1751.1-2)

VARNET F.-A., Département du Rhône, dictionnaire des communes, Res Universis, 1992, réédition de Géographie du département du Rhône, paru vers 1897 (cote ADRML : FM 299)

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT242/12-EDEPOT242/44

Date

1793-1922

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT242/12-EDEPOT242/42

Date

1793-1922

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT242/16-EDEPOT242/24

Date

1802-1922

1913-1922.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT242/24

Date

1913-1922