3522W 1-3522W83
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Lotissements
1 media
Déplier tous les niveaux
Permis de lotir.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1922-1985
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
20,30 ml
Origine
Rhône. Direction départementale de l'équipement
Modalités d'entrées
Versement du 09/12/1999.
Présentation du contenu
Permis de lotir dans les communes de Rhône, ainsi que dans les anciennes communes de l'Isère et de l'Ain aujourd'hui dans le Rhône.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans).
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
Communes anciennement dans l'Isère.
Cote/Cotes extrêmes
3522W43-3522W81
Date
1950-1985
Permis n°1/3668 à 6/0000.
Cote/Cotes extrêmes
3522W43
Date
1967-1971
Présentation du contenu
1/3668 - Saint-Symphorien-d'Ozon (1967) ; 2/3030 - Corbas (1968) ; 3/3260 - Saint-Symphorien-d'Ozon (1967) ; 4/3682 - Jonage (1971) ; 4/3682bis - Saint-Symphorien-d'Ozon (1967) ; 5/3686 - Mions (1969) ; 6/0000 - Jonage (1970).