3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Lotissements

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Cote/Cotes extrêmes

3522W 1-3522W83

Date

1922-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

20,30 ml

Origine

Rhône. Direction départementale de l'équipement

Modalités d'entrées

Versement du 09/12/1999.

Présentation du contenu

Permis de lotir dans les communes de Rhône, ainsi que dans les anciennes communes de l'Isère et de l'Ain aujourd'hui dans le Rhône.

Conditions d'accès

Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans).

Autre instrument de recherche

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

3522W43-3522W81

Date

1950-1985

Permis n°1/3668 à 6/0000.

Cote/Cotes extrêmes

3522W43

Date

1967-1971

Présentation du contenu

1/3668 - Saint-Symphorien-d'Ozon (1967) ; 2/3030 - Corbas (1968) ; 3/3260 - Saint-Symphorien-d'Ozon (1967) ; 4/3682 - Jonage (1971) ; 4/3682bis - Saint-Symphorien-d'Ozon (1967) ; 5/3686 - Mions (1969) ; 6/0000 - Jonage (1970).