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2901W - Préfecture du Rhône - Établissements classés

1 media

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Établissements classés.

Cote/Cotes extrêmes

2901W 1-2901W21

Date

1987-1989

Importance matérielle

2.90 ML

Particularité physique

Papier

Origine

PREFECTURE DU RHONE/Direction de l'administration générale (DAG)/3e bureau

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 04/09/1991

Présentation du contenu

Déclarations et autorisations : dossiers n° 15910 à 16057 (1989), chronos (1988-1989), arrêtés préfectoraux (1987-1988).

Conditions d'accès

Librement communicable.

Autre instrument de recherche

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Mots clés matières

ADMINISTRATION, ECONOMIE, ENVIRONNEMENT, EQUIPEMENT, INDUSTRIE, INSTALLATION CLASSEE, POLICE, PROTECTION CIVILE